ARCOM

Infos ARCOM (novembre 2023)

Appel aux candidatures en DAB + n°9 dans le ressort des CTA de Bordeaux, Caen, Dijon, Lille, Lyon, Marseille, Nancy, Paris et Rennes : les candidats sélectionnés sur les allotissements entièrement disponibles
https://www.arcom.fr/nos-ressources/espace-juridique/decisions/appel-aux-candidatures-en-dab-ndeg9-dans-le-ressort-des-cta-de-bordeaux-caen-dijon-lille-lyon-marseille-nancy-paris-et-rennes-les-candidats-selectionnes-sur-les-allotissements-entierement-disponibles

Appel aux candidatures FM du 22 septembre 2021 à Saint-Martin (CTA des Antilles et de la Guyane) : liste des candidats sélectionnés
https://www.arcom.fr/nos-ressources/espace-juridique/decisions/appel-aux-candidatures-fm-du-22-septembre-2021-saint-martin-cta-des-antilles-et-de-la-guyane-liste-des-candidats-selectionnes

DAB+ : modification du plan de fréquences dans l’est de la France
https://www.arcom.fr/nos-ressources/espace-juridique/decisions/dab-modification-du-plan-de-frequences-dans-lest-de-la-france

Appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Poitiers : Liste des candidats sélectionnés
https://www.arcom.fr/nos-ressources/espace-juridique/decisions/appel-aux-candidatures-fm-dans-le-ressort-du-cta-de-poitiers-liste-des-candidats-selectionnes

Maquette Plan de fréquences FM dans le ressort du CTA de Toulouse (secteur Midi-Pyrénées)
L’Arcom doit lancer très prochainement un appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Toulouse, plus particulièrement dans l’ex-région Midi-Pyrénées.
Pour rappel, à l’issue de la synthèse de la consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures dans le ressort du CTA de Toulouse (périmètre géographique de l’ancienne région Midi-Pyrénées), le 27 avril 2022, l’Autorité a arrêté une liste de quatre zones de recherche : Foix (09), Tarascon-sur-Ariège (09), Decazeville (12), Bagnères-de-Luchon (31), Condom (32), Argelès-Gazost (65), Bagnères-de-Bigorre (65) et Tarbes (65). L’ARCOM présente une maquette qui est le fruit des travaux de ses services ainsi que des contributions effectuées dans le cadre de la consultation publique. Elle est téléchargeable ici et sera également disponible sur l’extranet de l’Autorité  à l’adresse https://extranet.arcom.fr/radio/. Les observations doivent être transmises à l’adresse électronique maquette@arcom.fr avant le 10 novembre 2023. L’appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Toulouse devrait être lancé fin 2023.